Fiches conditions de travail
Articles publiés dans cette rubrique
vendredi 9 mars 2018
par Ouebemasteur
par Ouebemasteur
Fiche n° 5 = L’expertise CHSCT
Cette fiche a pour vocation de servir de support aux actions des équipes militantes des syndicats et fédérations de l’Union syndicale Solidaires. Elle entend donner quelques pistes pour qu’une expertise CHSCT puisse être la plus utile possible pour les travailleurs-euses. Ce n’est pas un prêt à (...)
jeudi 8 mars 2018
par Ouebemasteur
par Ouebemasteur
Fiche n° 1 = Pressions au travail : quand des collègues ‘‘pètent les plombs’’ - Fichier PDF (649 Ko)
lundi 5 mars 2018
par Ouebemasteur
par Ouebemasteur
Fiche Outils numéro 23 : Le « droit à la déconnexion »
Outils numéro 23 à l’usage des salariés et de leurs représentants : Le « droit à la déconnexion »
Le droit à la déconnexion est une obligation de l’employeur à qui il appartient de prendre les mesures nécessaires pour assurer la protection de la santé et de la sécurité des salarié-es. Il doit notamment (...)
vendredi 28 avril 2017
par Ouebemasteur
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Fiche N°22 : Le suivi médical des salarié-e-s au 1er janvier 2017
Depuis la réforme de 2002 qui a transformé les services de médecine du travail en services de santé au travail et imposé la pluridisciplinarité grâce à l’apport de compétences diversifiées et complémentaires, la réglementation relative au suivi individuel des salarié-e-s a été modifiée à (...)
vendredi 28 avril 2017
par Ouebemasteur
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Fiche 21 : Le maintien dans l’emploi et les modifications apportées à la procédure d’inaptitude
Les lois Rebsamen du 17 août 2015, la loi travail du 8 août 2016 et son décret d’application n°2016-1908 du 27 décembre 2016 ont apporté des modifications au dispositif de l’inaptitude.
L’inaptitude médicale est une incapacité, physique ou mentale, à tenir son poste de travail. Elle peut être partielle (...)