Fiches conditions de travail


Articles publiés dans cette rubrique

lundi 12 décembre 2016
par Ouebemasteur

Fiche outils n° 20 - Modifications relatives au CHSCT après les lois Rebsamen et El Khomri

Cette note à pour but de recenser rapidement les principales modifications (or celles sur la médecine du travail et l’inaptitude reprises dans la fiche spécifique) apportées aux missions des CHSCT par les lois Rebsamen et El Khomri, toujours combattues et dénoncées par Solidaires ! Documents à (...)
mardi 1er décembre 2015
par Ouebemasteur

Fiche outils n° 19 - Addictions : un risque professionnel. Comment prendre en charge syndicalement les addictions au travail ?

En France, environ 20% des adultes consomment régulièrement des boissons alcoolisées, un tiers ont expérimenté du cannabis tandis que plus de 18,3% de la population consomme des médicaments psychotropes. Selon le baromètre santé de l’INPES, 9,3% des consommateurs d’alcool et 13,2% des consommateurs de (...)
mardi 17 novembre 2015
par Ouebemasteur

Outils n° 18 - Modifications issues des lois Macron et Rebsamen, relatives à la médecine du travail, et au fonctionnement du CHSCT

Cette fiche reprend les modifications suite aux évolutions législatives [Loi n°2015-990 du 6 août 2015 (Macron) et loi n°2015-994 du 17 août 2015 (Rebsamen) ] et rappelle parfois des éléments de pratique syndicale ou des articulations avec d’autres dispositions du code du travail. Note non définitive (...)
lundi 12 octobre 2015
par Ouebemasteur

Fiche outils n° 17 : Surveillance au travail les droits et recours des salarié-e-s, les obligations des employeurs

L’usage du numérique prend une place grandissante dans les relations de travail. De plus en plus d’entreprises et d’administrations utilisent et multiplient les dispositifs de surveillance des salariés : géo localisation, vidéo-surveillances, contrôle des horaires, des messageries électroniques, (...)
jeudi 5 mars 2015
par Ouebemasteur

Fiche n° 16 : Fonction publique d’État, l’impact des réorganisations sur les conditions de travail - Le rôle du CHSCT

Fiche outil de la commission conditions de travail Le CHSCT est devenu le seul organisme compétent en matière de conditions de travail. Il est donc incontournable pour parler du travail, des conditions de travail (cf. ci-après la définition qu’en donne la Fonction pu- blique). Les équipes (...)

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